Milipol 2017 Les catalogues de certains exposants comporteront-ils encore du matériel interdit par l’Union européenne ?

19 11 2017

ASER_HD

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Le salon international du matériel de sécurité intérieure des Etats, Milipol, ouvrira ses portes à Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) lundi 21 novembre 2017.

Dans un rapport consacré aux « Ventes de matériels de sécurité et de police hors Union européenne) publié en avril 2017, ASER (Action Sécurité Ethique Républicaines) avait relevé que lors de la 19e édition, le salon Milipol avait été l’occasion pour des sociétés de sécurité – notamment françaises, chinoises, coréennes – de présenter dans leurs catalogues de ventes, des matériels interdits par le Règlement (CE) N°1236/2005 du Conseil de l’Union européenne.

Il est donc urgent de contrôler strictement que les matériels de sécurité intérieure en vente durant ce 20° salon, seront conformes à la réglementation de l’Union européenne.

En effet la dernière révision du règlement du Conseil de l’Union européenne du 17 octobre 2016 « interdit la promotion de ces biens lors des salons et expositions professionnels au sein de l’Union, ainsi que la vente ou l’achat, à des fins de publicité de tels biens, d’espaces publicitaires dans la presse ou sur l’internet ou de temps d’antenne publicitaire à la télévision ou à la radio. »

ASER souhaite que, cette fois-ci, les autorités françaises montrent leur volonté d’un contrôle strict des matériels proposés à la vente par les sociétés participantes.

 

ASER est membre du Réseau d’Action International sur les Armes Légères (RAIAL), ASER lutte pour le respect des Droits de l’Homme dans les transferts d’armes, et dans le champ de la sûreté – dont le maintien de l’ordre – par les services de police et de sécurité.

ASER a le statut consultatif spécial ECOSOC aux Nations unies  

Demande d’interview ou participation à une émission sur le problème des armes : Benoît Muracciole : +336 84 10 62 18

Site : www.aser-asso.org

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Deuxième jour de la 3° conférence des Etats parties du traité sur le commerce des armes

12 09 2017

https://www.youtube.com/edit?video_referrer=watch&video_id=VfFZGGxYGN8





ASER au coeur de la conférence des États parties au traité sur le commerce des armes à Genève

12 09 2017





Les Etats parties doivent cesser d’exporter des armes qui servent à de graves violations des droits de l’Homme

11 09 2017

ASER_HD

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

La troisième conférence des États parties au TCA doit se tenir aux Nations Unies à Genève (Suisse) du 10 au 15 septembre 2017 sous la présidence de l’Ambassadeur finlandais Klaus Korhonen.

 

Action Sécurité Éthique Républicaines (ASER) est préoccupé par les nombreuses violations des droits de l’Homme perpétrées avec l’aide d’armes produites, pour la plupart, hors des pays touchés par cette violence.

Que ce soit dans des pays en guerre (Afghanistan, Somalie, Irak, République Démocratique du Congo, Syrie) ou dans des États affaiblis par la prolifération des gangs et des mafias (Afrique du Sud, Mexique, Honduras, Brésil, Philippines), la plupart des armes utilisées pour imposer la violence à la population, sont produites par des pays qui ne sont pas en guerre sur leur propre territoire.

 

Au Yémen la situation n’a fait que s’aggraver depuis la dernière conférence des Etats parties du TCA en août 2016. De graves violations des droits de l’Homme, des crimes de guerre et de possibles crimes contre l’humanité sont le quotidien de plus de 20 millions de personnes dans une situation humanitaire grave. Selon l’OMS et le PAM (programme alimentaire mondial), fin juillet près de 80% des enfants se trouvaient dans le besoin d’une aide humanitaire immédiate. Depuis la situation a empiré et la majorité des armes utilisées a été produite et vendue par les 5 pays membres permanents du Conseil de Sécurité des Nations Unies ainsi que des pays membres de l’Union Européenne comme l’Allemagne ou les Pays Bas. Ceci malgré les alertes répétées des Nations Unies et des ONG.

C’est pour cela que ASER et de nombreuses ONG appellent ces pays à suspendre d’urgence leurs exportations de tout matériel susceptible d’être utilisé, notamment par la coalition dirigée par l’Arabie Saoudite au Yémen. Ces gouvernements doivent aussi arrêter les transferts d’armes en Égypte où le régime est responsable de crimes contre l’humanité ainsi qu’en Syrie et en Irak où de nombreuses informations montrent la porosité entre les groupes armés non étatiques responsables de graves violations des droits de l’Homme et/ou du droit international humanitaire.

 

Représentant du Réseau d’Action International sur les Armes Légères (RAIAL) pour l’Europe, ASER (Action Sécurité Éthique Républicaines) lutte pour le respect des Droits de l’Homme dans les transferts d’armes, et dans le champ de la sûreté – dont le maintien de l’ordre – par les services de police et de sécurité. ASER a le statut consultatif spécial ECOSOC aux Nations unies  





Semaine mondiale d’action Contre la violence armée

18 06 2017

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©ASER

Dans le cadre de  la semaine mondiale d’action  du RAIAL, des membres d’ASER ont posé  dans le village de Muracciole pour une photo  en solidarité avec toutes les victimes de la violence armée.

ASER demande une mise en œuvre rigoureuse du traité sur le commerce des armes qui engage les  Etats parties, dont la France, à ne pas exporter d’armes lorsque celles ci  pourraient être utilisées ou pourraient faciliter une grave violation des droits de l’Homme, dont les droits économiques sociaux et culturels.





France : des exportations de matériels de sécurité et de police hors contrôle ?

12 04 2017

 

ASER_HD

 

Action Sécurité Éthique Républicaines (ASER) lance le rapport : « Les ventes de matériels de sécurité et de police hors Union européenne » et souligne « les lacunes et les complexités du contrôle français des exportations d’armes classiques ».

ASER est une ONG qui réunit des experts dans le domaine des droits de l’Homme, des transferts d’armes classiques et du recours à la force et l’usage des armes à feu par les services de police.

Le rapport détaille comment le contrôle de certaines entreprises engagées dans ce « marché », qui représente 6 milliards d’euros par an dont 55% à l’export, est largement insuffisant. Pourtant le traité sur le commerce des armes et le règlement de l’Union européenne « sur les matériels susceptibles d’être utilisés en vue d’infliger la peine capitale, la torture, ou d’autres peines et traitements cruels, inhumains ou dégradants » obligent à un contrôle rigoureux.

 

ASER recommande au gouvernement français notamment de :

 

  • Mettre le contrôle des exportations des matériels de guerre, de sécurité et de police ainsi que les matériels à double usage sous la responsabilité d’un organisme unique ;

 

  • Nommer deux députés et deux sénateurs au sein de cet organisme, avec statut de membre observateur ;

 

  • Dans le rapport annuel au Parlement, énumérer les autorisations délivrées et refusées ainsi que le détail des matériels livrés ;

 

 

 

 

 

ASER est membre du Réseau d’Action International sur les Armes Légères (RAIAL). ASER est accréditée aux Nations Unies.

Pour demandes d’interview ou participation à une émission sur la question des armes : Benoît Muracciole : +336 84 10 62 18





Au Moyen Orient, les graves violations des droits de l’Homme et les crimes de guerre sont-ils la culture commune des pays occidentaux, de la Syrie, de la Turquie, de la Russie et de l’Iran ?

21 03 2017

Alep

Les rapports s’accumulent sur les crimes de guerre et les graves violations des droits de l’Homme autour des conflits allant de la Turquie, en passant par la Syrie et l’Irak jusqu’au Yémen.

 

Turquie

Le mois dernier les Nations Unies ont sorti un nouveau rapport dénonçant les graves violations des droits de la personne perpétrés par l’armée Turque et dirigée contre les populations majoritairement kurdes[1]. Plus de 2 000 personnes ont été tuées entre juillet 2015 et août 2016, dont des femmes et des enfants ainsi que plus de 800 membres des forces de sécurité turque. La lutte contre le « terrorisme » justifie beaucoup d’entorses quant au respect des droits de l’Homme pour la Turquie, comme pour de trop nombreux gouvernements. L’usage d’armes classiques par les forces gouvernementales dans des lieux à grande densité humaine constitue également une grave violation du droit international humanitaire. Enfin les disparitions, mauvais traitements et les cas de tortures, sont redevenus monnaie courante dans ce pays membre de l’OTAN[2]. Non seulement ses dernières interventions en Afghanistan et en Libye ont été un désastre pour les populations civiles, mais en plus l’OTAN accepte en son sein des pays qui violent gravement les droits fondamentaux.

 

Mais la Turquie est-elle seule à utiliser des méthodes contraires au droit international ?

Une étude attentive des règles d’engagement des groupes armés et des armées régulières dans cette partie du Moyen-Orient peut nous en faire douter. Même s’il est comme toujours difficile de connaître le nombre de morts dans un conflit, les informations sur la réalité et la gravité des crimes de guerre, les graves violations des droits de l’Homme, voir des crimes contre l’humanité finissent toujours par percer grâce au courage de militants sur le terrain.

 

Gaza : Israël.

Cette guerre entamée le 13 juin 2014 par l’armée israélienne à Gaza a constitué une des plus violentes opérations militaires de l’État israélien depuis l’invasion du Liban en 2006. Le nombre de victimes civiles a atteint à nouveau un seuil dramatique. Dans le camp israélien le bilan est de 6 civils et 67 soldats morts, ce qui signifie qu’un peu plus de 8% des victimes sont des civils. Du coté Palestinien le rapport dénombre 1 462 civils et 789 soldats, ce qui indique qu’un peu plus de 64% des victimes sont des civils[3].

 

Falloujah : coalition menée par les Etats Unis, milices irakiennes.

Si l’on prend les derniers exemples de rupture presque totale des règles d’engagements d’usage de la force en respect de la Convention de Genève, le constat est terrible. Un de ces sommets fut atteint par les forces armées étasuniennes à Falloujah en 2004. En plus de la violation du chapitre VII de la Charte des Nations Unies en envahissant l’Irak, les Etats Unies ont utilisé le phosphore blanc notamment à Falloujah. L’utilisation de cette arme constitue un crime de guerre, et ce malgré les déclarations du Pentagone qui avait affirmé que l’usage de phosphore blanc était légal[4]. Dans un texte de l’armée de terre étasunienne – « The Battle Book » – il est bien écrit que : « L’utilisation de phosphore blanc contre des personnes est contre les lois de la guerre[5] ». En plus de ce type d’armes, l’armée étasunienne a fait usage de « thermobaric novel explosive ». Ces armes ont une capacité de destruction des infrastructures avec leurs occupants, par un système de « dépression de l’air » un peu comme une mini bombe atomique sans les effets radioactifs[6].

Pour couronner le tout, les munitions à uranium appauvri ont été largement tirées par les soldats étasuniens. Elles ont sans doute encore des conséquences sur les enfants nées aujourd’hui, victimes de graves malformations physiologiques[7].

Sans doute pour éviter les états d’âme, il avait été dit aux marines qu’il n’y avait plus que 500 civils dans la ville, alors que d’autres estimations allaient entre 30 000 et 50 000 dont beaucoup de femmes et d’enfants[8]. Enfin les milices pro-gouvernementales entrainées par les Etats Unis ont été également responsables de graves violations des droits de l’Homme[9].

Il n’est pas étonnant de voir Falloujah entre 2012 et 2016 sous occupation d’une autre terreur : les takfiristes qui se font appelé DAESH. La reprise de la ville par les milices irakiennes en mai 2016 a été à nouveau le théâtre de graves violations de droits de l’Homme[10].

 

Alep   Takfiristes, [Front Fatah al-Cham – branche syrienne d’Al-Qaida – Ahrar al-Sham et le Harakat Nourreddine al-Zenki soutenus par la Turquie et le Qatar, autres obédiences idéologiques + coalition menée par les Etats Unis… / forces syriennes + Hezbollah libanais + les gardiens de la révolution iraniens + les milices kurdes (Unités de protection du peuple, YPG[11]) + soutien Russe…

Les bombardements des forces réunies autour de Bachar al Assad [Russie, Iran, Hezbollah libanais, milices kurdes… ] et ceux des milices réunies autour d’Al Qaida et d’autres idéologiques totalitaires se font encore au détriment du droit international[12]. Alors que les crimes de guerre et les graves violations des droits de l’Homme de la coalition syrienne sont largement médiatisés, celles des milices d’en face soutenues par les pays occidentaux le sont beaucoup moins[13]. Dans un long article Robert Fisk décrit comment les milices armées par les occidentaux se sont servies des civils comme boucliers humains et sont également responsables de tortures et d’exactions contre les populations civiles[14].

 

Mossoul : Takfiristes, milices irakiennes, milices Kurdes, coalition menée par les Etats Unis + Turquie…[15]

L’action des milices irakiennes qui trop souvent agissent sans aucun discernement[16], les bombardements de la coalition derrière les Etats Unis, la terreur des takfiristes font que la situation pour la population de Mossoul n’a pas changé en 2016[17]. Depuis le début de l’année 2017 les mêmes logiques de graves violations des droits de l’Homme et du droit international humanitaire sont imposées aux populations irakiennes. Les dernières interventions aériennes de la coalition menée par les Etats Unis dont la France, sont responsables de la mort de plus de 50 civils dont des femmes et des enfants[18].

 

Yémen : coalition Arabie Saoudite + Etats Unis + Iran ?

Depuis de longs mois, les possibles crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et les graves violations des droits de l’Homme continuent de faire parti du quotidien des civils yéménites. Que ce soit par la coalition dirigée par l’Arabie Saoudite, ou plus directement par les Etats Unis, le rythme des bombardements ne faiblit[19]. La situation empire pour les populations civiles sous embargo maritime et terrestre de la coalition menée par l’Arabie Saoudite, et dont plus de 14 millions de personnes sont en urgence humanitaire[20].

Sur tous ces terrains d’opérations que l’on soit du coté du régime syrien[21], de la Turquie, des takfiristes, des différents groupes Kurdes, de la coalition saoudienne où de la coalition des étasunienne « droits de l’Homme », les civils vivent un enfer. La complexité géopolitique de la région amène parfois les ennemis d’hier à devenir des alliés passagers pour détruire un tiers, ou l’inverse[22]

Le choix des populations se situe entre la peste et le cholera malgré les faux prétextes des droits de l’Homme, chaque camp répondant à la violence de l’autre par une violence plus grande encore. Cette fameuse montée aux extrêmes dont parle Clausewitz fait le bonheur des marchands de canons[23]. Dans cette logique du chaos, les Etats parties au traité sur le commerce des armes, dont la France, se doivent de repenser leur analyse des articles 6 et 7 afin de créer une rupture dans cette course aux armements, qui annonce la disparition des peuples du Moyen Orient.

Benoît Muracciole

[1] http://www.ohchr.org/Documents/Countries/TR/OHCHR_South-East_TurkeyReport_10March2017.pdf .

[2] . Lire le rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires sur sa mission en Turquie : https://documents-dds-ny.un.org/doc/UNDOC/GEN/G16/166/88/PDF/G1616688.pdf?OpenElement. Il y a quelque chose finalement qui était assez juste dans les propos du Président Trump qualifiant l’OTAN d’obsolète

[3] https://armerdesarmer.wordpress.com/2015/07/01/apres-la-sortie-du-rapport-des-nations-unies-sur-la-guerre-de-gaza-en-2014-faut-il-suspendre-les-exportations-darmes-vers-israel/

[4] https://www.theguardian.com/world/2005/nov/22/usa.iraq1

[5] Publié par le US Command et General Staff College de Fort Leavenworth, Kansas, 1991.

[6] https://en.wikipedia.org/wiki/Thermobaric_weapon

[7] Int. J. Environ. Res. Public Health 2010, 7(7), 2828-2837; doi :10.3390/ijerph7072828 http://www.mdpi.com/1660-4601/7/7/2828

[8] https://www.theguardian.com/world/2005/nov/22/usa.iraq1

[9] En 2004 : Amnesty International ; IRAK Des atteintes aux droits humains perpétrées de sang-froid par des groupes armés ; Index AI : MDE 14/009/2005 et en 2016 : https://www.amnesty.be/je-veux-m-informer/actualites/article/les-populations-sunnites-sous-la-menace-des-milices-chiites

[10] https://www.hrw.org/news/2017/01/06/integrating-iraqi-fighting-forces-not-enough

[11] http://www.la-croix.com/Monde/Moyen-Orient/Quelles-sont-forces-presence-Alep-2016-12-07-1200808786

[12] ibid.

[13] http://www.amnestyusa.org/news/press-releases/amnesty-report-abductions-torture-and-summary-killings-at-the-hands-of-armed-groups-in-syria , http://www.les-crises.fr/alep-la-douleur-et-la-honte-par-leslie-varenne/

[14] http://www.independent.co.uk/voices/aleppo-falls-to-syrian-regime-bashar-al-assad-rebels-uk-government-more-than-one-story-robert-fisk-a7471576.html

[15] http://www.france24.com/fr/20161017-irak-armee-milices-chiites-coalition-internationale-peshmerga-turquie-iran-mossoul

[16] Amnesty International 2017 ; Iraq: Turning a blind eye the arming of the popular mobilization units. Human Right Watch décembre 2016 : https://www.hrw.org/news/2016/12/18/iraq-executions-government-backed-militia

[17] The Guardian, le 29 décembre 2016 : https://www.theguardian.com/world/2016/dec/29/us-military-mosul-airstrike-civilians-casualties-hospital ; Daily Kos, 2 janvier 2017 : http://www.dailykos.com/story/2017/01/02/1616422/-U-S-Military-Says-Deliberate-Bombing-of-Mosul-Hospital-May-Have-Killed-Civilians ;

[18] Telegraph, 12 mars 2017 : http://www.telegraph.co.uk/news/2017/03/12/just-hours-freedom-mosuls-civilians-die-bombs-liberators/ ; Le Monde, 18 mars 2017 : http://www.lemonde.fr/proche-orient/article/2017/03/18/washington-dement-toute-bavure-dans-le-nord-de-la-syrie_5096749_3218.html?xtmc=mossoul&xtcr=2

[19] https://www.amnesty.org/en/documents/mde14/5386/2017/en/

[20] http://www.unocha.org/yemen

[21] Avec la Russie, l’Iran, le Hezbollah libanais.

[22] https://armerdesarmer.wordpress.com/2016/04/06/la-communaute-internationale-se-nourrit-elle-des-conflits-au-moyen-orient-partie-ii/

[23] René Girard pour « achever Clausewitz. René Girard Achever Clausewitz, Cahiers du nord, 2007